Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES SUITES DE KERNOEL
Numéro de dépôt :
1488469
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1998
Présentation de la marque LES SUITES DE KERNOEL
Déposée le 13 septembre 1988 par THOBY Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SUITES DE KERNOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES SUITES DE KERNOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SUITES DE KERNOEL est expirée depuis le 13 septembre 1998.
THOBY Loïc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09